Editeur du site :
Ville de Nanteuil le Haudouin
8, Place de la République
0440 Nanteuil le Haudouin
Tél. 03 44 88 38 00
www.mairie-nanteuillehaudouin.fr

Directeur de la rédaction : Gilles SELLIER (maire)

Animation du site Internet :

Mme Agathe ANCÉ
Urbanisme - Communication
urbanisme@mairie-nanteuillehaudouin.fr

Mme Delphine BRILLON Animation – Communication
animation@mairie-nanteuillehaudouin.fr

Mme Lolita DURAND
Animatrice médiathèque

Photographies :
Mairie de Nanteuil le Haudouin

Crédits photos :
1/ J.C. RIZZO
2/ Maxim AMPE

Hébergement :
OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont soumis à la licence CreativeCommons BY-SA-NC

Dispositions légales : :
Les divers éléments du site sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de la Ville Nanteuil le Haudouin.
A titre principal, la Ville de Nanteuil le Haudouin concède une autorisation de visualisation du contenu du site. Toutes personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteur :
Le présent site constitue une œuvre dont la « Mairie de Nanteuil le Haudouin» est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de la « Mairie de Nanteuil le Haudouin » ou de tiers ayant autorisé la « Mairie de Nanteuil le Haudouin » à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d’information, de tout ou partie du site sont totalement interdites.
Droit relatif au discours relatif au public (article 122-5 3ème alinéa c).
Dans le cadre de la mise en ligne des débats du Conseil Municipal et plus généralement du contenu spécifique lié aux missions de service public aux administrés citoyens ainsi que par exception aux droits d’auteurs, lorsqu’une œuvre a été divulguée et sous réserve que soient indiqués clairement le nom et la source de l’auteur, la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d’information d’actualité, des discours destinés au public prononcés dans des assemblées politiques, administratives… ainsi que dans les réunions publiques d’ordre politique et les cérémonies officielles, ne peut être interdite par l’auteur.

Droit des bases de données :
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime Français du droit d’auteur.
Liens vers des sites tiers
La ville de Nanteuil le Haudouin se réserve le droit de rediriger vers des sites tiers. Ces liens s’ouvrent dans un nouvel onglet, ce quoi permet de rester sur le site de la Mairie de Nanteuil le Haudouin. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de la Nanteuil le Haudouin par conséquent, la ville de Nanteuil le Haudouin n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Droit d’accès au fichier informatisé :
Tout utilisateur ayant déposé sur le site des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du site et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel au webmestre du site Internet de la ville de Nanteuil le Haudouin - Accueil Pôle Administratif :
accueil@mairie-nanteuiillehaudouin.fr

-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Dans le cadre de cette licence, la reproduction des contenus et des images est autorisé :
en indiquant leur provenance, avec un lien vers la page du site correspondante (pour les images avec la mention "image / photo fournie par la ville de Nanteuil le Haudouin ou l'auteur indiqué dans la balise "alt=" de l'image si l'image n'appartient pas à la ville)
le contenu ainsi reproduit doit l'être dans les mêmes conditions de licence et celle-ci doit être clairement explicite (soit pour l'ensemble du site ou de la publication, soit en accompagnement de la reproduction)
l'utilisation commerciale est soumise à autorisation préalable de la part de la ville (est considérée comme utilisation commerciale l'intégration du contenu dans une publication payante ou financée par de la publicité, y compris les blogs affichant des bannières publicitaires)
Toutes les contributions apportées au site par les utilisateurs ou par d'autres personnes sont soumises aux conditions de la licence CreativeCommons BY-NC-SA et, pour les images, la mention de la licence ainsi que le nom de l'auteur seront indiqués dans la balise "alt=" du lien html correspondant à l'image insérée dans la page. Les contributions des auteurs qui n'accepteraient pas cette règle seront refusées.