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Mairie de Nanteuil le Haudouin
8, Place de la République
Accueil téléphonique : 03 44 88 38 00
Courriel : accueil@mairie-nanteuillehaudouin.fr
Editeur du site :
Ville de Nanteuil le Haudouin
8, Place de la République
0440 Nanteuil le Haudouin
Tél. 03 44 88 38 00
www.mairie-nanteuillehaudouin.fr
Directeur de la rédaction : Gilles SELLIER (maire)
Animation du site Internet :
Mme Agathe ANCÉ
Urbanisme - Communication
urbanisme@mairie-nanteuillehaudouin.fr
Mme Delphine BRILLON Animation – Communication
animation@mairie-nanteuillehaudouin.fr
Mme Lolita DURAND
Animatrice médiathèque
Photographies :
Mairie de Nanteuil le Haudouin
Crédits photos :
1/ J.C. RIZZO
2/ Maxim AMPE
Hébergement :
OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont soumis à la licence CreativeCommons BY-SA-NC
Dispositions légales : :
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A titre principal, la Ville de Nanteuil le Haudouin concède une autorisation de visualisation du contenu du site. Toutes personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Droits d’auteur :
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Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de la « Mairie de Nanteuil le Haudouin » ou de tiers ayant autorisé la « Mairie de Nanteuil le Haudouin » à les utiliser.
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Droit relatif au discours relatif au public (article 122-5 3ème alinéa c).
Dans le cadre de la mise en ligne des débats du Conseil Municipal et plus généralement du contenu spécifique lié aux missions de service public aux administrés citoyens ainsi que par exception aux droits d’auteurs, lorsqu’une œuvre a été divulguée et sous réserve que soient indiqués clairement le nom et la source de l’auteur, la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d’information d’actualité, des discours destinés au public prononcés dans des assemblées politiques, administratives… ainsi que dans les réunions publiques d’ordre politique et les cérémonies officielles, ne peut être interdite par l’auteur.
Droit des bases de données :
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime Français du droit d’auteur.
Liens vers des sites tiers
La ville de Nanteuil le Haudouin se réserve le droit de rediriger vers des sites tiers. Ces liens s’ouvrent dans un nouvel onglet, ce quoi permet de rester sur le site de la Mairie de Nanteuil le Haudouin. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de la Nanteuil le Haudouin par conséquent, la ville de Nanteuil le Haudouin n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Droit d’accès au fichier informatisé :
Tout utilisateur ayant déposé sur le site des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du site et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel au webmestre du site Internet de la ville de Nanteuil le Haudouin - Accueil Pôle Administratif :
accueil@mairie-nanteuiillehaudouin.fr
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